Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRIPANEL
Transpacités, sarl

Numéro de dépôt :
3702265
Date de dépôt :
04/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2020
TERRIPANEL de Transpacités

Présentation de la marque TERRIPANEL

Déposée le 4 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Transpacités auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRIPANEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Transpacités domicilié(e) 75 bis rue de chazière - 69004 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet gefib domicilié(e) 6-8 rue du 4 septembre - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRIPANEL est expirée depuis le 4 janvier 2020.

Transpacités a également déposé les autres marques suivantes : TBI – TERRITORIAL BUSINESS INTELLIGENCE , CIBLACTION , CIVISATIS


Transpacités, sarl - 75 bis rue de chazière - 69004 - LYON - France


cabinet gefib - 6-8 rue du 4 septembre - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Administration commerciale ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Publicité, conseils en stratégie de communication, et en conduite d'affaires pour les entreprises, les collectivités territoriales, et les administrations, notamment en ce qui concerne les marchés existants et ou émergeants, des produits ou services publics émanant de l'Etat, des collectivités, des structures déconcentrées de l'Etat et des opérateurs privés ou publics, accompagnement, suivi ou mise en place des actions commerciales, informations ou renseignements daffaires sur les possibilités et opportunités marketing, mesure de la satisfaction client ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Services de télécommunication ; transmissions d'informations, ventes et abonnements de services d'informations émanant de bases de données de type qualitatives, quantitatives et cartographiques par le biais de supports numériques ou papiers ;

Organisations d'expositions, de rencontre ou de colloques à buts commerciaux et ou promotionnels, ou de formation de réseau professionnel ; mise en relation daffaires de décisionnaires d'entreprises publiques ou privées, de lEtat, des collectivités territoriales etou des structures déconcentrées de létat, par le biais de plateforme en ligne, dorganisation de colloques, de réunions, de rencontres à buts commerciaux. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Évaluations, estimations et recherches dans le domaine technologique à savoir présentation de résultat détudes de marché, proposition de plans dactions marketing et ou commercial et notamment à lintention des collectivités territoriales, des administrations, des entreprises privées et ou publics et des organismes publics, accompagnement, suivi ou mise en place des actions commerciales, informations ou renseignements daffaires sur les possibilités et opportunités de plans marketing, mesure de satisfaction client, mesure de la satisfaction des usagers des collectivités territoriales.